Déposée le 30 septembre 2009 par Hardouin Jean-Marc et Thilloux Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU FOUR, AU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Les déposants sont Hardouin Jean-Marc domicilié(e) 75, route d'Egreville - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France et Thilloux Philippe domicilié(e) 1 rue de la Procession - 91490 - MILLY-LA-FORET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque AU FOUR, AU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU FOUR, AU MOULIN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.
Hardouin Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR DU MOULIN , PANILOC
Hardouin Jean-Marc - 75, route d'Egreville - 77460 - SOUPPES SUR LOING - France
Thilloux Philippe - 1 rue de la Procession - 91490 - MILLY-LA-FORET - France
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729971 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Services de vente au détail de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs.
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